En circonscription
Festival “Indépendance(s) et création”, Ciné32
Les équipes de Ciné32 m’ont octroyé un plaisir trop rare dans la vie de député : celui d’aller au cinéma ! Quel plaisir d’avoir pu découvrir la programmation d’une très grande qualité le weekend dernier, où j’ai assisté à deux projections : Un triomphe, d’ Emmanuel Courcol et La Terre des Hommes, de Naël Marandin.
Lundi 5 octobre : Visite de Jacqueline Gourault, Ministre de la Cohésion du Territoire
Ce lundi, Jacqueline Gourault nous a fait l’honneur de revenir une 3ème fois dans le Gers, pour deux séquences majeures pour notre département.
Elle a tout d’abord présidé à l’installation du Comité France Relance Gers, à Touget. L’objectif : permettre aux élus et aux représentants des forces vives et des administrations de piloter la déclinaison territoriale du Plan de Relance. Les élus ont pus exprimer leur volonté de travailler ensemble pour aller vite et faire bénéficier le département des différents dispositifs. La Ministre a insisté sur la place de la ruralité dans le Plan de relance, et plus globalement dans les politiques conduites. Elle a notamment présenté le dispositif “Petites Villes de Demain”, qui permettra aux communes gersoises de bénéficier de financements supplémentaires pour leur projet. Elle a également insisté sur l’importance du numérique, en rappelant l’octroi d’une enveloppe de 50 millions d’euros supplémentaires à Gers Numérique afin d’amplifier le déploiement des réseaux.
Elle a ensuite mené une grande concertation sur la Loi 3D (Différenciation, Déconcentration, Décentralisation). Cette loi, qui sera présentée en début d’année prochaine, vise à corriger certains déséquilibres de la Loi NOTRe et améliorer le quotidien des collectivités territoriales. Les élus gersois présents ont tous salué la qualité de la concertation et attendent beaucoup de ce texte, sur lequel je serai particulièrement mobilisé.
Vendredi 9 octobre : rencontre et échanges avec une bénévole de la Croix-Rouge Française:
Nous avons échangé sur un beau projet d’emploi inclusif et sur la nécessité pour cette association à grand rayonnement dans notre territoire d’acquérir un nouveau local à la hauteur des enjeux actuels.
Echange avec le Proviseur du Lycée Agricole de Mirande
J’ai eu le plaisir d’échanger avec M. Petit, Directeur de l’EPLEFPA de MIRANDE RISCLE et Proviseur du Lycée agricole Mirande. Nous avons évoqué les différents projets du Lycée, qui portent de nombreuses filières d’excellence (maréchalerie, élevage avec le plus important cheptel de Mirandaises de France, …), des questions de recrutement et d’attractivité de ces métiers, mais également les opportunités offertes par le Plan de Relance, qui consacre près de 14M€ supplémentaire à l’enseignement agricole. Je suivrai avec grand intérêt les projets de nos établissements agricoles gersois, réputés pour leur excellence et inscrits dans une véritable dynamique.
Déjeuner avec le M. le Maire de Lombez
La culture a été au coeur de mon échange avec M. Cot, Maire de Lombez, et Madame Caille, son adjointe. La cathédrale de Lombez, que j’ai eu plaisir à redécouvrir à l’occasion d’une visite guidée magistrale lors des Journées Européennes du Patrimoine, pourrait bénéficier du Plan Cathédrale (80M€), inscrit dans le Plan de Relance. Nous avons également abordé d’autres projets majeurs pour la commune et la communauté de communes, comme la restructuration des deux gendarmeries ou encore la rénovation de l’Hopital de Lombez, qui elle aussi pourrait s’inscrire dans les 6 milliards d’euros du Plan de Relancé dédiés à la rénovation des bâtiments publics.
Réunions avec le Groupe Tourisme
Porté par la députée Pascal Fontenel Personne, les deux réunions successives ont porté sur les agences de voyage et les restaurateurs afin de préparer le prochain Comité Interministériel du Tourisme qui se tiendra lundi prochain. Nous avons pu faire l’état de lieux de la situation avec les professionnels et évoquer leurs difficultés restantes.
Anne-Sophie Lecarpentier, directrice générale de Périer Voyages
Audition de Monsieur Guilhaumon par la députée de Gironde, Madame Dominique David
Madame la députée a souhaité auditionner l’organisateur du festival Jazz In Marciac dans le cadre de ses travaux de rapporteure spéciale du budget de la culture. Le spectacle vivant a depuis mars, payé un lourd tribut. Afin de préparer au mieux la relance et les travaux à venir, nous avons échangé avec Monsieur Guilhaumon afin d’appréhender au mieux les enjeux à venir. Par ailleurs, lors des “Etats Généraux des festivals”, la Ministre Roselyne Bachelot a annoncé la prolongation du fonds festival jusqu’en 2021 et une dotation supplémentaire de 5 millions €. Le fonds est ainsi porté à 10 millions € afin de soutenir les manifestations culturelles. Nous devons soutenir nos festivals gersois, Jazz In Marciac et tant d’autres, afin que la saison 2021 puisse être mémorable.
Les travaux de la Délégation aux collectivités territoriales
Groupe de travail sur la territorialisation du plan de relance
Ce groupe de travail s’attache notamment au rôle des parlementaires et des élus locaux dans la mise en œuvre du plan de relance, à la répartition territoriale des crédits et aux modalités de contrôle de leur utilisation.
Dans le cadre de nos travaux sur la territorialisation du plan de relance nous avons auditionné l’association des Régions de France, l’Association des communautés de France ainsi que l’association des directeurs généraux des communautés de France
A ce stade, la territorialisation du plan de relance s’appuie sur deux piliers principaux :
- la déconcentration d’une partie des crédits du plan de relance aux mains des préfets de régions et de départements
- la contractualisation entre l’État et les Régions
Audition de Madame Nadia Hai, ministre déléguée chargée de la Ville
Nous avons eu le plaisir d’auditionner aujourd’hui Mme Nadia Hai, Ministre déléguée auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargée de la Ville, sur l’actualité de la politique de la ville et les mesures du plan de relance en lien avec cette politique.
Il convient de saluer l’augmentation de 10% du budget du ministère de la Ville qui se déclinera en trois axes stratégiques majeurs :
- soutenir l’emploi et l’insertion professionnelle en période de crise
- consolider les parcours éducatifs
- accélérer le renouvellement urbain
Plusieurs mesures comme le financement des postes d’adultes relais, le renforcement du programme des Cités éducatives ou l’accélération des projets de renouvellement urbain sont particulièrement importantes.
Au-delà de ces mesures, ce sont les actions du plan de relance en faveur de l’emploi, de la rénovation thermique des bâtiments, du verdissement et de la végétalisation des immeubles, du déploiement de la fibre optique ou des formations au numérique qui doivent bénéficier aux QPV au travers de la territorialisation de ce plan. Nous y serons particulièrement attentifs puisque la DCTD a créé un groupe de travail sur ce sujet de la territorialisation du plan de relance.
En commission des finances
Réunion des commissaires aux finances
Cette semaine nous nous sommes réunis avec l’ensemble des commissaires aux finances de notre groupe en amont de l’examen du projet de loi de finances pour préparer le début de l’examen de ce texte fondamental. Nous avons donc pu échanger sur les différents amendements portés par les membres de notre groupe.
Projet de loi de finances pour 2021
Cette semaine a été marquée par l’examen, mardi et mercredi, en commission des finances de la première partie du projet de loi de finances pour 2021 (PLF21). Cette première partie concerne principalement les recettes de l’Etat pour l’année à venir. Le texte contient plusieurs dispositions qui impactent les finances des collectivités territoriales (suppression de la part régionale de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises, compensation de la baisse des produits de taxe foncière et cotisation foncière des entreprises pour le bloc communal, réforme de la taxation de l’électricité) et sur lesquelles je suis particulièrement impliqué. Le PLF21 est également l’occasion de mettre en oeuvre les recommandations du rapport que j’ai rendu au Premier Ministre en juillet dernier. J’ai déposé 4 amendements visant tous à soutenir les collectivités territoriales.
Par ailleurs, j’ai continué les auditions relatives à la rédaction du rapport “relations avec les collectivités territoriales” qui m’est confié chaque année. Jeudi, j’ai entendu successivement Eric Julla du cabinet Ressources Consultants Finances, le cabinet Michel Klopfer, l’AMF, l’ADCF et France Urbaine lors d’une table ronde et, enfin, la Direction du Budget. Nous avons pu échanger sur les mesures consacrées aux collectivités territoriales dans le PLF21, sur les dotations d’investissements aux collectivités ou encore sur la péréquation.
Mission DETR
Cette semaine nous nous sommes réunis avec la rapporteure de la mission Mme Christine Pires-Beaune pour tirer les premières conclusions des auditions menées ces derniers mois. Nous avons pu formuler une série de propositions en vue d’avoir une meilleure définition de la ruralité ainsi qu’une meilleure prise en compte de cette ruralité dans la répartition de la DETR. Nous avons donc pu étudier l’ensemble de ces propositions par des simulations.
Jean-René Cazeneuve
